Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LES HAUTS DE GAMAY
Numéro de dépôt :
92422612
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES HAUTS DE GAMAY
Déposée le 10 juin 1992 par CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE GAMAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°154505 - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1993-02-01